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STATUTS DE LA FFM (Nouvelle version à venir)

REGLEMENT INTERIEUR DE LA FFM (Nouvelle version à venir)

  

CHARTE CONTRE L'HOMOPHOBIE

L'objectif de la politique de prévention des violences et des discriminations est de provoquer une prise de conscience et de faire évoluer les men­talités, les comportements et les pratiques qui s'installent parfois dès le plus jeune âge. C'est un véritable défi pour le sport et pour la société.
Depuis ces dernières années, le Ministère des Sports a fait de la prévention et de la lutte contre les incivilités, la violence et toutes les for­mes de discrimination dans le sport une priorité.

La charte de lutte contre l'homophobie élaborée également à l'automne 2010 afin de combattre cette forme de discrimination souvent passée sous silence est un autre élément de cette politique. 

La Fédération Française Motonautique participe à la lutte contre l'homophobie dans le sport et signe la charte proposée par le Ministère des Sports. Vous pouvez consulter et diffuser cette charte en suivant le lien ci-dessous.

Charte contre homophobie dans le sport.pdf

 
 
Concerne les informations et les obligations liées à : LA PROTECTION DE LA NATURE ET LES SITES NATURA 2000

Etude de cas - Exemple d'évaluation.pdf

Guide concernant les manifestations.pdf

Arrêté du 22/02/2011 relatif au C.R.R.pdf

Certificat de Capacité à la Conduite Motonautique pour les juniors 14-16 ans.pdf

 

Arrêté relatif à l'initiation et à la randonnée encadrée en VNM.pdf

Utilisation de véhicules nautiques à moteurs par des personnes ne possédant pas le permis mer.pdf

Décret permis de conduire les bateaux à moteur 020807.pdf

Arrêté SPA/REG/2013/0167 portant modification du règlement particulier de police sur la Seine dans le département de l'Eure